Déposée le 19 juin 2012 par monsieur Louis Le Duff
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Traiteur Bio Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est monsieur Louis Le Duff domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque Traiteur Bio Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928213.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Louis Le Duff - Les Loges - 35170 - BRUZ - France
Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs de poule élevées en libre parcours, lait et produits laitiers, desserts lactés tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Huiles et graisses comestibles, produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical, à base des produits précités ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, croissants, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ; quiches ; pizzas, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons non alcooliques, limonades ; boissons de fruits et jus de fruits, bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses.
Cidres, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Vente au détail de produits alimentaires, de produits agricoles, horticoles et forestiers provenant de l'agriculture biologique fournissant une alimentation issue de production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services de livraison de repas, plateaux-repas, produits alimentaires et boissons, de formules repas et cocktails ; transport, emballage et entreposage de produits alimentaires et boissons ;
Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; cafétérias, cafés, salons de thé ; services de traiteur ; services de fourniture de repas, de produits alimentaires et de plats cuisinés hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances.
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